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Marques déposées par EYMAS JACQUES
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CHATEAU MOULIN DE MAUBRAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE MAUBRAS
EYMAS JACQUES

Numéro de dépôt :
1671547
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2021

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE MAUBRAS

Déposée le 11 juin 1991 par EYMAS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE MAUBRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EYMAS JACQUES domicilié(e) Château Gros Moulin - 33710 - BOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques EYMAS domicilié(e) Château Gros Moulin - 33710 - BOURG - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE MAUBRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE MAUBRAS est expirée depuis le 11 juin 2021.

EYMAS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GROS MOULIN , CHATEAU CROUTE MALLARD


EYMAS JACQUES - Château Gros Moulin - 33710 - BOURG - France


Jacques EYMAS - Château Gros Moulin - 33710 - BOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2201743 - Publication au BOPI 2001-06-06

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474645 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-06-28

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MOULIN DE MAUBRAS